Règlement intérieur

L’école ferme ses portes le matin à 8h05min et l’après-midi à 13h10min.

Article 8 – L’élève doit s’assurer d’être en possession de l’emploi du temps en vigueur (en cas de changement).

Article 9 – Aucun emploi du temps ne peut subir de changement ou de remplacement sans l’accord de la Direction et l’établissement d’un nouvel emploi du temps (même provisoire).

Article 10 – Les cours de rattrapage, de renforcement, de soutien ou d’activités sont considérés comme faisant partie de l’emploi du temps de l’élève qui est tenu de le respecter.

Article 11 – Tout non-respect des articles précités concernant les emplois du temps sera sanctionné conformément aux dispositions de la partie « Sanctions » du Règlement Intérieur.

III – TENUE ET CONDUITE DES ÉLÈVES

Article 12 – L’élève s’attache à avoir une tenue et une hygiène conformes aux usages de l’établissement. Notamment, les vêtements transparents, déchirés, trop courts pour couvrir les épaules, le tronc et les jambes, trop longs, suggestifs, avec effet affiché et apparent de mode ou d’appartenance sont interdits.

Article 13 – Chaque élève est tenu d’être présent à l’Etablissement 5 minutes avant le début du cours ou de l’activité mentionnés sur l’emploi du temps en vigueur.

Article 14 – L’élève qui s’est absenté doit obligatoirement justifier son absence auprès de la Direction. La présence des parents peut être exigée par la Direction.

Article 15 – L’absence prolongée sans justification dans les 3 jours ou des absences régulières et nombreuses donnent le droit à la Direction de l’Etablissement de procéder à la radiation de l’élève.

Article 16 – Les retards ne sont pas tolérés et peuvent être sanctionnés en cas de récidive.

Article 17 – Les travaux à domicile demandés par les enseignants doivent être obligatoirement réalisés par l’élève avant de se présenter dans l’Etablissement.

Article 18 – L’utilisation des appareils électroniques tels que baladeurs, téléphones mobiles est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement. L’utilisation non autorisée d’un appareil entraîne la confiscation de ce dernier et ne sera rendu aux parents de l’élève qu’en fin d’année.

Article 19 – Les sorties de la classe pendant les heures de cours sont strictement interdites sauf cas d’extrême urgence, après accord du professeur.

Article 20 – Les élèves ne sont autorisés à quitter l’école qu’en fin de journée. Ils ne sont pas autorisés à sortir à l’interclasse. A la pause déjeuner, les élèves bénéficiant d’une autorisation écrite et légalisée des parents et validée par la direction sont autorisés à quitter l’enceinte de l’établissement. Ces derniers ne sont plus sous la tutelle de l’école.

Article 21 – Aucun élève n’est autorisé à être présent dans les salles de classe sans la présence d’un enseignant.

Article 22 – L’élève qui perturbe le cours sera sanctionné (agitation en classe – bruit – déplacement sans autorisation – position inappropriée en classe ou tout comportement interdit par l’Etablissement ou par la Direction).

Article 23 – Les élèves doivent rester dans la cour jusqu’à ce que leur professeur vienne les chercher et les accompagne en classe. La sortie des classes doit se faire calmement, toute bousculade sera sanctionnée.

Article 24 – Aucun élève n’est autorisé à rester dans l’enceinte de l’Ecole sans raison valable.

Article 25 – Tout élève surpris se livrant à des dégradations des locaux ou du matériel ou à des inscriptions quelconques sur les tables ou les murs sera sanctionné.

Article 26 – Tout élève prenant le transport doit y aller directement à la sortie de la classe.

Article 27 – L’usage du tabac, la consommation de chewing-gum et de pépites sont formellement interdits dans l’Etablissement.

Article 28 – Les cours d’Education Physique et Sportive sont obligatoires. Chaque élève doit avoir sa tenue de sport.

Article 29 – L’élève est tenu d’avoir un comportement respectueux à l’égard de la Direction, des enseignants et de l’ensemble du personnel de l’Etablissement.

Article 30 – Tout refus ou insolence seront systématiquement et gravement sanctionnés.

Article 31 – L’élève est tenu de se comporter cordialement et respectueusement avec les autres élèves et de n’occasionner aucune dispute au sein et aux abords de l’Etablissement.

Article 32 – Les disputes ou mouvements agressifs de l’élève ou altercation verbale aux abords de l’Etablissement seront relevés et sanctionnés.

Article 33 – Toutes les manifestations, grèves, propagandes et port d’insignes sont rigoureusement interdits à l’intérieur et aux abords de l’Etablissement.

Article 34 – Toute activité non scolaire ou/et partisane est strictement interdite au sein de l’Etablissement.

Article 35 – L’introduction ou la lecture de livres non scolaires, journaux, tracts, revues, est interdite. Il est également interdit aux élèves d’apporter des objets personnels à usage non scolaire, comme des jeux, radios, cassettes, etc.…

Article 36 – L’élève ne peut recevoir dans l’Etablissement ni visite, ni correspondance.

Article 37 – Les élèves ne sont pas autorisés à garer les cycles ou motocycles à l’intérieur de l’Etablissement.

Article 38 – Les jeux violents ou dangereux sont interdits.

Article 39 – Le Règlement Intérieur s’applique au transport scolaire, à la garde, à la cantine, aux sorties et aux activités organisées par l’Etablissement.

Une adaptation de ce Règlement Intérieur est laissée à la discrétion de l’organisateur et à la Direction selon la nature de l’activité

IV – LA CLASSE

Préambule :

Article 40 : Toute activité qui n’a pas un but éducatif et qui n’est pas demandée et encadrée par le professeur est formellement interdite et sanctionnée : discussion personnelle – maquillage – sommeil – utilisation de matériel non scolaire – etc. …

Article 41 – En classe les élèves doivent se tenir dans une position correcte conformément à l’encadrement exigé par le professeur selon l’activité. Tout déplacement n’est autorisé qu’après la permission du professeur ou de la Direction.

Article 42 – Aucune perturbation au calme et au sérieux de la classe n’est tolérée.

Article 43 – Chaque élève est tenu d’être à jour de ses leçons et de se préparer préalablement au cours.

Article 44 – Chaque élève doit se concentrer, prêter attention et participer avec le professeur pendant le cours ou l’activité.

Article 45 – Tout manquement au non-respect des articles précités sera relevé, communiqué à l’élève défaillant et sanctionné si nécessaire.

V – ÉVALUATION, RÉSULTATS SCOLAIRES ET PASSAGE

Préambule :

Article 46 – L’élève est tenu d’effectuer toutes les évaluations jugées nécessaires et décidées par les professeurs ou la Direction.

Article 47 – L’absence non justifiée aux évaluations sera sanctionnée par un zéro.

Pour les examens officiels les mesures en vigueur par le Ministère seront appliquées.

Article 48 – Les résultats scolaires sont remis aux parents ou aux élèves en fonction de la décision de la Direction.

Article 49 – Après le bilan de l’année scolaire le Conseil de Classe décide le passage ou pas à la classe supérieure.

VI – SANCTIONS

En cas d’accident scolaire les parents sont avertis dans les plus brefs délais par la Direction. l’Etablissement ne peut en aucune façon se substituer aux parents pour entamer les soins médicaux.

SANCTIONS

Article 50 – Tout manquement au Règlement de l’Etablissement et relevé par un membre autorisé de l’Administration sera sanctionné, selon la gravité, par les mesures disciplinaires suivantes:

✓ la réprimande.

✓ la mise en garde avec des heures de retenue.

✓ l’avertissement avec des jours d’exclusion.

✓ la convocation d’un Conseil de Discipline qui décidera de la sanction appropriée pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’Etablissement.